Conditions générales

CONDITIONS GÉNÉRALES DE BASSE VALLÉE DE L’ARC BASKET-CLUB

1. Acceptation des conditions

En accédant ou en utilisant une partie quelconque du site Web de Basse Vallée de l’Arc Basket-Club (le “Site Web”), vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces Conditions générales, veuillez ne pas accéder au site Web ni l’utiliser.

2. Utilisation du site Web

Le site Web est fourni à des fins d’information et non commerciales uniquement. Vous acceptez de ne pas utiliser le site Web à des fins illégales ou non autorisées. Vous acceptez également de ne pas :

  • Interférer avec le fonctionnement du site Web ou des serveurs ou réseaux connectés au site Web.
  • Tenter d’obtenir un accès non autorisé à une partie quelconque du site Web ou à des systèmes, données ou comptes connexes.
  • Reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie quelconque du site Web.
  • Utiliser le site Web d’une manière qui viole les lois ou réglementations applicables.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site Web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos et images, est la propriété de Basse Vallée de l’Arc Basket-Club ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire ou distribuer le contenu du site Web sans l’autorisation écrite expresse de Basse Vallée de l’Arc Basket-Club.

4. Limitation de responsabilité

Basse Vallée de l’Arc Basket-Club ne sera pas responsable des dommages découlant de votre utilisation du site Web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs.

5. Droit applicable

Les présentes Conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [Spécifier la juridiction].

6. Modifications des conditions

Basse Vallée de l’Arc Basket-Club se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur le site Web.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes Conditions générales, veuillez nous contacter à gregoirem697@gmail.com.